Ces Termes et Conditions lient NobleProg au formateur.
DEFINITIONS
Contenu de la Formation (Course Outline)
Un document contenant les informations concernant la formation, son contenu, le pubic visé, les buts à atteindre et les problématiques soulevées durant cette formation.
Formateur
Le formateur est une personne physique donnant une formation.
NobleProg
NobleProg Limited of 152 Western Avenue, W3 7TT, London. Peut être représentée par une franchise.
Client
Le client est une personne physique ou morale à qui la formation est fournie.
LE PRESENT ACCORD ET SES PARTIES
Cet accord est convenu entre NobleProg et le formateur.
Aucune modification à cet accord n’est contraignant, à moins d’un accord avec NobleProg.
FORMATION PROPOSEE
Rémunération du formateur
La rémunération du formateur est généralement exprimée par un taux journalier pour une formation spécifique. Dans la plupart des cas le taux journalier est négocié avec le formateur pour chaque formation indépendamment.
La rémunération est effectuée maximum 45 jours aprés la facturation du formateur.
La facture doit être envoyée aprés le dernier jour de la formation.
Les Cours
Les cours sont fournit par:
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NobleProg, venant de notre répertoire
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Tierce personne ou fournisseur agréé, généralement pendant la préparation d’un examen.
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Le formateur
Dans le cas où le formateur nous fournit le cours, il peut nous demander des frais séparemment ou les inclure dans son taux journalier.
Les cours doivent être identifié sous le nom de NobleProg et non sous l'appellation du formateur.
Control de la qualité
Nouveau formateur
Dans la plupart des cas, durant la première formation, le formateur sera assisté par un de nos formateurs ou un controleur qualité.
Responsabilité du formateur
Après qu’une formation ai été délivrée, nous demandons aux clients de completer une évaluation, appelée 'Training Evaluation Form' (TEF), nous savons donc si un client est satisfait ou non.
Si la moyenne des résultats du formateur est inférieure à 4.0, nous nous reservons le droit d’en chercher les causes.
Si la cause de l’insatisfaction est due au manque de préparation du formateur ou un manque de connaissances, nous pouvons revoir à la baisse la rémunération de 30% par rapport au montant prévu.
NobleProg essayera de remédier aux dommages subis par la marque NobleProg en offrant au client la même formation avec un autre formateur.
Cours et logiciel
Les cours et logiciels peuvent être fournis par NobleProg, une tierce personne, ou le formateur.
Les cours et logiciels de NobleProg
Dans le cas où NobleProg fournit le cours, le formateur ne peut pas utiliser ces cours à d’autres fins.
Le formateur peut modifier les cours NobleProg, mais toute modification faite au cours doit être validée par NobleProg.
Les cours et logiciels du formateur
Si le formateur fournit son propre cours et logiciel, le formateur prend l’entière responsabilité de leur conformité avec les licences et copyright.
NOUVEAU SUJET DE FORMATION
Soumette un nouveau sujet de formation
Le formateur peut créer un nouveau sujet de formation en utilisant nobleprog.co.uk ou en nous envoyant le sujet par email.
Dans le cas où NobleProg est impliqué dans la publication d’un nouveau sujet de formation, NobleProg designera clairement le formateur comme l’auteur du contenu.
Nous nous gardons le droit de ne pas publier un sujet de formation, ou de le supprimer.
Copyrights pour un sujet de formation
En soumettant un sujet de formation, le formateur accepte de céder le sujet de formation à NobleProg, sans frais, mais le formateur gardera tous les droits, copyright et droits moraux compris.
Le formateur peut se retracter et retirer son sujet de cours de notre site Internet.
Modification par un autre formateur, modérateur NobleProg
Si NobleProg ou un autre formateur modifie le sujet du cours, NobleProg ou le formateur prennent possession des copyrights. L’auteur ne peut pas reproduire ou utiliser le sujet de cours modifié sans la permission écrite de NobleProg.
Sujet de formation et formation fournie
Nous demanderons en priorité au formateur, en tant qu’auteur du sujet de la formation, de délivrer la formation. Si il ne peut délivrer la formation, un autre formateur pourra la délivrer.
Pas de tierce personne ou d’agence de recrutement
Nous n’accepterons pas les inscription d’agence de recrutement ou de tierce personne travaillant pour le compte d’un formateur. Ces inscription seront supprimées pour violation de la politique NobleProg.
SANTE ET SECURITE
Lorsque vous vous engagez à participer à une formation, vous devez connaitre les règles de santé et sécurité et tout autre mesure de sécurité qui s’appliquent à un lieu d'accueil de public et signaler à NobleProg tout risque ou manquement significatifs à la protection et la santé des personnes.
ACCORD CONCERNANT LA CONCURRENCE
Le formateur (et toutes autre partie présentée directement ou indirectement par le client à un représentant NobleProg) ne pourra, en aucun cas conduire de négociations avec le client (ou toute autre partie qui leur est présentée) en ce qui concerne cette affaire (vente d’une formation) ou une autre, sans un accord écrit de NobleProg. Toute perte d’une affaire en cours ou d’une affaire future résultant d’une telle négociation fera l’objet de frais d’un montant de £3000 par jour ouvré de perte, ou la valeur totale de l’affaire perdue, le montant le plus élevé sera retenu. Cette clause n’exclut pas des frais supplémentaires pour le client, conformément aux conditions générales.
SOLICITATION CLIENT ET FORMATEUR
Pendant les douzes mois suivant la fin d'une formation ou la conclusion d’un contrat, l’option la plus tardive sera retenue, aucune des deux parties ne sollicitera l’emploi du personnel de la personne connectée à l'autre partie contractante. Le formateur ne peut pas travailler pour le client, indépendemment de NoblProg pendant 12 mois. Des dommages et intérets pour violation du contrat égale au salaire brut ou aux frais de la personne pour les 12 premiers mois de son nouvel emploi ou de son contrat de service, ou £650,000. Le montant le plus élevé sera retenu.
Les Conditions générales formateur sont mises à jour régulièrement. Pour chaque modification, les formateur seront informés. Le formateur devra simplement accepter ou refuser le changement effectué.